Titre :
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Passagers, quels sont vos droits ?
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Auteurs :
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Olivier d' Auzon, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Héricy : Éditions du Puits fleuri, 2016
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Collection :
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Le conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492, num. 310
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-86739-577-2
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Format :
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171 p. / couv. ill. en coul. / 19 cm
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Note générale :
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Bibliogr. p. 169-170
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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343 (Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel)
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Catégories :
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Transport de voyageurs
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Résumé :
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Avion, train, bateau, bus… voici un inventaire et des explications simples sur vos droits en tant que passager des transports commerciaux : 1. La libre circulation généralisée ? A. Contrôles de passeports . Citoyens de l’UE . Citoyens originaires d’un pays non membre de l’UE B. Argent . Monnaie unique . Paiements transfrontaliers C. Circulation routière . Permis de conduire . Accidents . Sécurité routière . Sanctions transfrontalières pour les infractions au code de la route D. Communication – Téléphone mobile E. Achats . Achat de marchandises, quantités maximales . Protection du consommateur . Sécurité du produit . Etiquetage des aliments . Centres Européens des Consommateurs (réseau CEC) F. Voyager avec des animaux de compagnie 2. Transports – Droits des passagers Règles générales 3. Voyages en avion A. Système d’indemnités compensatoires et de prestations d’assistance en cas de refus d’embarquement, d’annulation ou de retard . Refus d’embarquement . Annulation . Retard . Surclassement et déclassement . Réacheminement sur initiative personnelle . Exclusion du droit aux indemnités compensatoires B. Responsabilité en cas de préjudice . Causes de responsabilité . Etendue de la responsabilité . Exercice des droits C. Passagers aériens handicapés ou à mobilité réduite D. Réservation/Achat du billet . Formation des prix . Protection contre les indications trompeuses ...
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