Détail de l'auteur
Auteur France |
Documents disponibles écrits par cet auteur (43)

texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
France, Auteur ; Joël Monéger, Éditeur scientifique ; Nicolas Damas, Collaborateur ; Moussa Thioye, Collaborateur ; Yves Rouquet, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2017Les + de l'édition 2016 : Large commentaire explicatif Appendice thématique Code à jour des « loi Macron » du 6 aout 2015 et « loi transition énergétique » du 17 aout 2015 le Code des Baux 2016 Dalloz est enrichi, commenté, annoté et mis à jour [...]texte imprimé
L'édition 2010 du Code civil est marquée par la mise en oeuvre ou la poursuite des réformes engagées précédemment. Pour cette 109e édition, la jurisprudence relative aux incapacités a été entièrement refondue avec le souci de faciliter l'utilisa[...]texte imprimé
texte imprimé
L'incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit. L'édition 2018 intègre le nouveau droit issu de l’importante réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations qui impacte[...]texte imprimé
Les + de l'édition 2018 :* la réforme du divorce : le divorce par consentement mutuel par acte sous signature privée contresigné par avocats, déposé au rang des minutes d'un notaire (divorce sans juge), entré en vigueur le 1er janvier 2017 ;* de[...]texte imprimé
France, Auteur ; Laurent Leveneur, Éditeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus | 2022Code civil 2023prix de lancement 19,90 ' jusqu'au 31/12/2022 puis 40 ' à partir du 01/01/2023 Cette 42e édition intègre notamment : ' la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; ' la loi du 21 février 2022 visan[...]texte imprimé
À jour des lois ELAN, PACTE et Réforme pour la Justice.Les + de l'édition 2020 du Code civil :- À jour des lois ELAN, de réforme pour la Justice et PACTE (intérêt social de l'entreprise)- Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêt[...]texte imprimé
France, Auteur ; Guy Venandet, Auteur du commentaire ; Pascal Ancel, Auteur du commentaire ; Xavier Henry, Auteur du commentaire ; Alice Tisserand-Martin, Auteur du commentaire ; Estelle Naudin, Auteur du commentaire ; Nicolas Damas, Auteur du commentaire ; Pascale Guiomard, Secrétaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | DL 2022Adoption, filiation, mariage, nom de famille, protection des enfants, successions, sûretés... 300 articles modifiés. Les + de l'édition 2023 du Code civil : - Édition 2023 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Appendice COVID-[...]texte imprimé
Cette 17e édition du code de la construction et de l'habitation reflète l'actualité réglementaire particulièrement importante qui, cette année, affecte la matière. Cette édition comporte également un important commentaire qui permettra au lecteu[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Philippe Brouant, Directeur de publication ; Alice Fuchs-Cessot, Directeur de publication ; Marie-Charlotte Lesergent, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2017Les + de l'édition 2017 : - Un commentaire riche et de nombreuses annotations de jurisprudence - Une équipe d'auteurs qui bénéficie d'une expertise pluridisciplinaire - Enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et interne[...]texte imprimé
France, Auteur ; Yves Rouquet, Éditeur scientifique ; Moussa Thioye, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2016Les + de l'édition 2016 : Large commentaire explicatif (de la partie « Copropriété » et de la partie « Professionnels de l'immobilier ») Appendice thématique important À jour des lois Macron du 6 aout 2015 et transition énergétique du 17 aout 20[...]texte imprimé
France, Auteur ; Michel Séjean, Éditeur scientifique ; Marc Watin-Augouard, Auteur du commentaire ; Matthieu Audibert, Auteur du commentaire ; Warren Azoulay, Auteur du commentaire ; Brunessen Bertrand, Auteur du commentaire ; Marie-Laure Denis, Préfacier, etc. ; Guillaume Poupard, Préfacier, etc. ; Xavier Leonetti, Préfacier, etc. | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | DL 2022Prévenir le risque cyber, défendre son activité et son patrimoine immatériel. Les plus de cette édition : - L'intégralité de la réglementation française, européenne et internationale expliquée et mise en perspective- Des commentaires accessible[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
France, Auteur ; Chantal Cans, Éditeur scientifique ; Jessica Makowiak, Éditeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2017Les + de l'édition 2017 :- Un code au coeur de l'actualité environnementale, à jour de la loi Biodiversité entièrement commentée par 2 auteurs spécialistes de l'environnement.- Jurisprudence refondue tous les ans.- Un appendice complet qui propo[...]texte imprimé
France, Auteur ; Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Jehan de Malafosse, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Les codes bleus Litec, ISSN [1622-6208] | 2001