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Historique
| Titre : | Le droit du cheval et de l'équitation |
| Auteurs : | Manuel Carius, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e éd. |
| Editeur : | Paris : Éd. "France agricole", 2013 |
| Collection : | Agridécision |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-85557-256-7 |
| Format : | 245 p. / couv. ill. en coul. / 23 cm |
| Note générale : |
La couv. porte en plus : "droit des contrats, responsabilité, fiscalité, textes et jurisprudence, tous les secteurs de la filière équine"
En appendice, choix de documents Bibliogr. p. 242. Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 344 (Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture) |
| Catégories : | |
| Résumé : |
Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine professionnels, propriétaires cavaliers.Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...).Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue. Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de « juridicisation » croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant-la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales. Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activtés, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple.
Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion. |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|
| Médiathèque de Saint-Joseph | (UFR) Fonds ruralité | Disponible |
