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346 Droit privéOuvrages de la bibliothèque en indexation 346.44 (21)
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À jour des lois ELAN, PACTE et Réforme pour la Justice.Les + de l'édition 2020 du Code civil :- À jour des lois ELAN, de réforme pour la Justice et PACTE (intérêt social de l'entreprise)- Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêt[...]texte imprimé
Anne-Marie Thomazeau, Auteur ; Pierre Ballouhey, Illustrateur | Paris : Ed. de La Martinière Jeunesse | Hydrogène., ISSN 1284-733X | 2001texte imprimé
Martine Valot-Forest, Auteur ; Marc Chalvin, Illustrateur | Paris : First éditions | Pour les nuls | 2017Divorcer n'est jamais un moment de plaisir. Si les Nuls ne prétendent pas vous rendre les choses faciles, du moins peuvent-ils vous aider à y voir plus clair ! Car mieux vaut connaître ses droits et savoir où l'on va. C'est ce que vous propose c[...]texte imprimé
Cet ouvrage présente de façon claire, synthétique, très structurée, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires regroupant de nombreuses autres branches du droit ainsi que les évolutions les plus récentes des textes de lois et[...]texte imprimé
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Vous voulez réussir l'épreuve de droit civil d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, dans la fonction publique étatique, territoriale ou hospitalière ? Le Droit civil en 90 fiches vous propose l'ensemble des connaissances requises. L'auteur[...]texte imprimé
Muriel Fabre-Magnan, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 2018« On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles », disait le juriste Loysel en 1607. Toute l'ambivalence du contrat est là. En échangeant leurs paroles, les hommes s'engagent et se lient les uns avec les autres. Par leur par[...]texte imprimé
Françoise Dekeuwer-Défossez, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 2010Du « droit applicable à l'enfant », vision traditionnelle mais qui demeure ambiguë, on est passé, notamment depuis la Convention de l'ONU de 1989, aux « droits de l'enfant ». Cette mutation récente est la traduction de la promotion de la philoso[...]texte imprimé
Françoise Dekeuwer-Défossez, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 2018Du « droit applicable à l'enfant », vision traditionnelle mais qui demeure ambiguë, on est passé, notamment depuis la Convention de l'ONU de 1989, aux « droits de l'enfant ». Cette mutation récente est la traduction de la promotion de la philoso[...]texte imprimé
Le Particulier, Auteur ; Arnaud Saugeras, Directeur de publication | Paris : "Le Particulier" | Les indispensables | 2022Le statut juridique de la location meublée à usage de résidence principale entièrement décrypté. Choix du locataire, rédaction du contrat de location, obligations des parties... nos conseils pour louer en toute sérénité. Régime micro ou réel, ch[...]texte imprimé
La location meublée occupe une place à part dans le domaine de l investissement immobilier locatif. En effet, si les profits tirés de la location nue, la plus répandue et la mieux connue, relèvent des revenus fonciers, ceux de la location meublé[...]texte imprimé
Revue fiduciaire, Auteur ; Yves de La Villeguérin, Directeur de publication | Paris : Groupe "Revue fiduciaire" | Les guides RF | 2017texte imprimé
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Les Petits Experts : vos repères synthétiques et pratiques à emporter partout. Grâce aux 22 fiches proposées, maîtrisez les notions indispensables du droit des sociétés. Les principes fondamentaux du droit des sociétés. Le fonctionnement des so[...]texte imprimé
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Jacques Lachaud, Auteur ; Lionel Manteau, Auteur | Paris : Ed. France agricole | Agridécisions | 2012texte imprimé
Aline Guyvarc'h, Auteur ; Bernard Peignot, Auteur ; Patrick Van Damme, Auteur | Paris : Ed. France agricole | Agridécision | 2013texte imprimé
Franck Médioni, Auteur ; Mathieu de Muizon, Illustrateur | [Paris] : Éditions À dos d'âne | Un monde pas à pas, ISSN 2491-9896 | 2015Qu'est ce que le droit d'auteur ? Comment est-il né ? A quoi sert-il ? Comment a-t-il évolué ? Est-il menacé aujourd'hui ? Quelles institutions le protègent ? En quatre récits imagés, et avec la complicité humoristique de Mathieu de Muizon pour [...]
