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Documents disponibles dans cette catégorie (126)
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En 100 fiches, ce livre propose un résumé pédagogique de tout le droit français en vigueur : droit constitutionnel, droit civil, droit de la famille, droit administratif, droit du travail, droit des affaires, droit pénal, droit communautaire, dr[...]texte imprimé
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Thierry Tauran, Auteur ; Laurent Dap, Auteur | Héricy : Ed. du Puits fleuri | Le conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004texte imprimé
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Rédigé dans un langage clair, cet ouvrage analyse lensemble des règles fiscales, sociales, comptables et juridiques qui concernent le monde agricole. Destiné avant tout à lexploitant et à son conseil, il sadresse également aux organismes offi[...]texte imprimé
XVIIème Congrès européen de Droit rural, Auteur | Paris : l'Harmattan | Droit et espace rural | 1999La " multifonctionnalité " est au coeur du débat sur l'évolution de l'agriculture à l'aube du XXIe siècle et le Comité Européen de Droit Rural est la première organisation scientifique à lui avoir consacré un colloque. Aujourd'hui la tâche de l'[...]texte imprimé
Quand un ancien responsable du GIGN et de la cellule anti-terroriste de l'Élysée se met à parler, le pouvoir n'en sort pas indemne. Paul Barril officia pendant les premières années de gouvernement de François Mitterrand et son nom est lié à l'af[...]texte imprimé
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Les parents ont des droits et des devoirs, mais aussi des obligations (scolaire, alimentaire, etc.). Ils sont responsables de leur enfant, mais jusqu'à quel point, dans quel cadre et quelles limites ? Cet ouvrage explique simplement comment s'ac[...]texte imprimé
Affaires criminelles des trente dernières années -- Christian David,Gaétan Zampa,Jacques Mesrine,Jean-CharlesWilloquet, Yann Piat...texte imprimé
Dominique Dimey, Auteur ; Jean-Pierre Blanpain, Illustrateur | Arles : Actes Sud | Un livre-une voix | 1999texte imprimé
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L'édition 2010 du Code civil est marquée par la mise en oeuvre ou la poursuite des réformes engagées précédemment. Pour cette 109e édition, la jurisprudence relative aux incapacités a été entièrement refondue avec le souci de faciliter l'utilisa[...]texte imprimé
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Cette 17e édition du code de la construction et de l'habitation reflète l'actualité réglementaire particulièrement importante qui, cette année, affecte la matière. Cette édition comporte également un important commentaire qui permettra au lecteu[...]texte imprimé
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France, Auteur ; Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Jehan de Malafosse, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Les codes bleus Litec, ISSN [1622-6208] | 2001texte imprimé
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Cette 51e édition du Code de procédure pénale Dalloz témoigne de l'intense activité législative et réglementaire qui, cette année encore, anime la matière avec différents nouveaux décrets.texte imprimé
France, Auteur ; France, Auteur | Paris : Direction des journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995texte imprimé
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Diane Desazars, Auteur ; Yves Guéna, Préfacier, etc. | Paris : Nouvelle Arche de Noé éd. | Collection le citoyen | 2002texte imprimé
Editions Prat, Auteur ; Brigitte Vert, Collaborateur | Issy-les-Moulinaux : Prat éd. | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2005Qu'est-ce que la période d'essai ? • Comment déchiffrer son contrat de travail ? • Comment les salaires évoluent-ils ? • Quelles sont les limites aux heures supplémentaires ? • Quelles sont les sanctions disciplinaires autorisées ? • Que do[...]texte imprimé
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Claude Orliac, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 1969texte imprimé
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R. Gilliquet, Auteur ; François Walthéry, Illustrateur ; D. Casten, Illustrateur | Paris : Ed. du Lombard | 1993texte imprimé
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Hughes Festis, Auteur ; Pierre Seigneur, Auteur ; Véronique Boiry, Illustrateur | Paris : Hachette jeunesse | Castor poche. Junior (Paris)., ISSN 1147-3533 | 1997texte imprimé
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La diversification en agriculture se concrétise par l'élargissement de l'éventail des productions, l'adoption de nouvelles pratiques culturales, l'adoption d'activités à forte valeur ajoutée telle que la vente directe, la transformation des prod[...]texte imprimé
Pierre Bellemare, Auteur ; Jacques Antoine, Auteur | Vances : Librairie générale française | Le Livre de poche., ISSN 0248-3653 | 1991texte imprimé
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Jean Larguier, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 1978texte imprimé
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André Demichel, Auteur ; André Michel, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 1992texte imprimé
De l'entrée d'un salarié dans l'entreprise jusqu'à son départ, cet ouvrage étudie l'ensemble des situations auxquelles l'employé est confronté tout au long de sa vie professionnelle. Il s'adresse autant aux employés qu'aux dirigeants pour une me[...]texte imprimé
France, Auteur | Paris : Direction des journaux officiels | La loi au quotidien, ISSN 1280-6277 | 2002texte imprimé
Unesco, Auteur ; Patrice Meyer-Bisch, Directeur de publication | Paris : Ed. Unesco | Collection interdisciplinaire | 1999texte imprimé
Cet ouvrage, rédigé par une avocate, explique ce qui est légalement autorisé et interdit à l'école maternelle et élémentaire, au collège et au lycée. A l'aide d'exemples concrets et de conseils précis, Les Droits de l'élève fournit aux parents l[...]texte imprimé
La situation des enfants dans le monde reste une préoccupation majeure à l'aube du XXIe siècle. La Convention internationale relative aux droits de l'enfant de 1989, publiée ici pour la première fois dans son intégralité, offre un repère indisp[...]texte imprimé
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Ce livre présente en 8 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de ce qu'est le droit des marchés publics. L'analyse du droit des marchés publics consiste donc à faire émerger l'ensemble des obligations qui pèsent su[...]texte imprimé
Jean-Michel Billioud, Auteur ; Olivier Latik, Illustrateur ; Yann Le Bechec, Illustrateur ; Sébastien Telleschi, Illustrateur | Paris : Nathan | Questions-réponses 6/9 ans | 2009L'Europe. Quels sont les plus anciens monuments d'Europe ? Tous les enfants européens vont-ils a l'école ? Pourquoi y a-t-il 12 étoiles sur le drapeau européen ?texte imprimé
A partir de 9 ans. La collection "Mégascope" propose des documentaires aux approches multiples : - une histoire de fiction pour entrer dans le livre par le rêve, -un dossier documentaire avec des informations complémentaires, - un jeu visuel [...]texte imprimé
A l'aube du 30 janvier 1990, une incroyable nouvelle court les ondes et les rues de Santiago du Chili : dans la nuit, quarante-neuf prisonniers politiques se sont évadés de la prison centrale, au nez et à la barbe de la police de Pinochet, sans[...]texte imprimé
Loin des représentations télévisuelles d'un monde rural traditionnel, à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante et une vie juridique rythmée par les [...]texte imprimé
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Editions Prat, Collaborateur ; Pierre Pruvost, Directeur de publication | Issy-les-Moulinaux : Prat éd. | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2005texte imprimé
Alain Serres, Auteur ; Nations Unies, Auteur ; Pef, Illustrateur | [Voisins-le-Bretonneux] : Rue du monde | Grands livres | 2004texte imprimé
Financement, fiscalité, réglementation, l'outil des professionnels mis à disposition des particuliers. Le livre le plus complet sur le marché pour construire, acheter, vendre ou louer un logement. Mis à jour avec les derniers textes de loi (débu[...]texte imprimé
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Divorce par consentement mutuel, divorce par acceptation du principe de la rupture du mariage, divorce pour altération définitive du lien conjugal, divorce pour faute : ce guide examine tous les modes de ruptures du mariage et du concubinage, et[...]texte imprimé
Centre de vulgarisation de la connaissance, Auteur | Toulouse : Milan | Les Essentielles Milan | 1997texte imprimé
Louis Rheims, Auteur | Vances : Librairie générale française | Le Livre de poche., ISSN 0248-3653 | 1988texte imprimé
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France, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Direction des journaux officiels | Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 | 2004texte imprimé
France, Éditeur scientifique | Paris : Direction des journaux officiels | Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 | 2005texte imprimé
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Muriel Fabre-Magnan, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 2018Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d’une filiation, d’un nom, d’un prénom, et aussi sans doute d’un domicile et d’une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d’obligation[...]texte imprimé
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L'étudiant en première année d'études de droit éprouve parfois quelques difficultés à s'intégrer dans une faculté et à ne pas se laisser dépasser par le rythme universitaire. Je veux réussir mon droit explique tous les exercices propres aux étud[...]texte imprimé
Brigitte Labbé, Auteur ; Michel Puech, Auteur ; Jacques Azam, Illustrateur | Toulouse : Milan | Les Goûters philo | 2000texte imprimé
Jean-Claude Laval, Auteur | Saint-Denis : Conseil général de la Réunion | Collection 20 désanm | 1999texte imprimé
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Olivier de Tissot, Auteur ; Roger Blachon, Auteur | Paris : Gallimard | Découverte Cadet, ISSN 0760-405X | 1985texte imprimé
Olivier de Tissot, Auteur ; Roger Blachon, Illustrateur | Paris : Gallimard jeunesse | Collection Découverte Cadet | 1996Voici un guide indispensable pour tous les Français qui veulent mieux connaître leurs institutions. Découvrez les droits et les devoirs de tout citoyen et comment l'Etat garantie la liberté d'opinion, de culte, la propriété et pourvoit à la sécu[...]texte imprimé
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Diane Rousseau, Directeur de publication ; Lisiane Fricotté, Collaborateur ; Agathe Marcon, Collaborateur ; Marguerite d' Ornano, Collaborateur | Rueil-Malmaison : Éd. Liaisons | Liaisons sociales | 2011Qui ne s'est jamais égaré dans les méandres de la législation sociale en cherchant à répondre à une question pourtant simple ? Entre les manuels de droit trop théoriques et les études spécialisées trop complexes. obtenir une réponse de façon rap[...]texte imprimé
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Anne de La Roche-Saint-André, Auteur ; Olivier Tallec, Illustrateur | Paris : Ed. Autrement | Autrement junior. Série Société, ISSN 1625-8851 | 2001texte imprimé
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Jean-Jacques Chevron, Auteur ; Emmanuel Soren, Illustrateur ; Hervé de Charette, Préfacier, etc. | Paris : Nouvelle Arche de Noé éd. | Raconte-moi | 1997texte imprimé
Philippe Paraire, Auteur ; Michaël Welply, Illustrateur | Paris : Hachette | La Vie privée des hommes | 1992texte imprimé
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Pierre Bellemare, Auteur ; Jacques Antoine, Auteur | Vances : Librairie générale française | Le Livre de poche., ISSN 0248-3653 | 1991texte imprimé
Anne de La Roche-Saint-André, Auteur ; Yann Wehrling, Illustrateur | Paris : Ed. Autrement | Autrement junior. Série Société, ISSN 1625-8851 | 2001texte imprimé
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Stéphanie Duval, Auteur ; Jacques Azam, Auteur | Paris : Bayard jeunesse | La collection des petits guides pour comprendre la vie | 2006texte imprimé
Michel Troper, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 2018Il y a des questions concernant le droit auxquelles il est impossible de répondre par la simple analyse du droit en vigueur et que pourtant ni les juristes ni les philosophes ne peuvent éviter. Ce sont celles qui font l'objet de la philosophie d[...]texte imprimé
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Alain Serres, Auteur ; Pef, Auteur ; Geneviève Ferrier, Illustrateur | Paris : Rue du monde | Premier livre de | 1999texte imprimé
Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy : Ed. du Puits fleuri | Le conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Après une séparation ou un décès, le patrimoine du couple est modifié. La communauté de biens disparaît avec la communauté de vie. Et de légitimes questions apparaissent : la répartition des biens, le devenir des dispositions prises ultérieureme[...]texte imprimé
À l'heure des mails et des sms, il n'a jamais été aussi utile de savoir rédiger un courrier. Un conflit avec un voisin, un contentieux avec un employeur, une réparation mal faite ou une caution à récupérer ? Avec ce livre vous aurez accès à plus[...]texte imprimé
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Bernard Peignot, Auteur ; Véronique Déaud, Auteur ; Catherine Minard-Libeau, Auteur | Paris : Ed. France agricole | Références | 1999texte imprimé
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Serge Farnocchia, Directeur de publication | [S.l.] : Association réunionnaise de recherche juridique | 20??texte imprimé
France, Auteur | Paris : Direction des journaux officiels | La loi au quotidien, ISSN 1280-6277 | 2004texte imprimé
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Stefan Goltzberg, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?., ISSN 0768-0066 | 2018Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C'est même de la ma[...]texte imprimé
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Cet ouvrage permet de mieux cerner ce qu'est une entreprise agricole ainsi que le statut de l'exploitant et de son conjoint. Contrairement aux sociétés, l'entreprise individuelle n'a pas de personnalité morale, ce qui entraîne la confusion des n[...]texte imprimé
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Bruno Muscat, Auteur ; Manu Boisteau, Auteur | Paris : Bayard jeunesse | Les Petits guides pour dire non | 2004texte imprimé
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Comment faire une donation sans payer de droits ? Locataire / propriétaire : qui paie quoi ? Quels sont les placements les plus rentables ? Comment divorcer sans juge ? A quel âge pourrez-vous partir à la retraite ? Comment récupérer des points [...]texte imprimé
La notion de traçabilité est récente. On la découvre dans de nombreuses branches de notre droit. A un moment où l'on assiste à une juridicisation des relations économiques et sociales, ce terme d'origine technique est désormais intégré dans le l[...]texte imprimé
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