Se connecter
HistoriqueDétail de l'indexation
346 Droit privéOuvrages de la bibliothèque en indexation 346.04 (14)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherchetexte imprimé
Catherine Doleux-Janat, Auteur | Saint-Cloud : Prat éditions | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2017Comment vous constituer le meilleur dossier de prêt possible? Pouvez-vous vous rétracter après la signature d'un compromis de vente? Diagnostics obligatoires : quelles sont les règles? Pouvez-vous bénéficier de prêts aidés? Comment décrocher le [...]texte imprimé
France, Auteur ; Joël Monéger, Éditeur scientifique ; Nicolas Damas, Collaborateur ; Moussa Thioye, Collaborateur ; Yves Rouquet, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2017Les + de l'édition 2016 : Large commentaire explicatif Appendice thématique Code à jour des « loi Macron » du 6 aout 2015 et « loi transition énergétique » du 17 aout 2015 le Code des Baux 2016 Dalloz est enrichi, commenté, annoté et mis à jour [...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Philippe Brouant, Directeur de publication ; Alice Fuchs-Cessot, Directeur de publication ; Marie-Charlotte Lesergent, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2017Les + de l'édition 2017 : - Un commentaire riche et de nombreuses annotations de jurisprudence - Une équipe d'auteurs qui bénéficie d'une expertise pluridisciplinaire - Enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et interne[...]texte imprimé
France, Auteur ; Yves Rouquet, Éditeur scientifique ; Moussa Thioye, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2016Les + de l'édition 2016 : Large commentaire explicatif (de la partie « Copropriété » et de la partie « Professionnels de l'immobilier ») Appendice thématique important À jour des lois Macron du 6 aout 2015 et transition énergétique du 17 aout 20[...]texte imprimé
France, Auteur ; Pierre Sirinelli, Éditeur scientifique ; Sylviane Durrande, Éditeur scientifique ; Antoine Latreille, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2017Les + de l'édition 2017 : Commentaires à jour des toutes dernières réformes, le Code de la propriété intellectuelle 2017 Dalloz est enrichi, commenté, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (Android et iOS).La 17e é[...]texte imprimé
Les + de l'édition 2017 :- A jour des lois « liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine » (Loi no 2016-925 du 7 juill. 2016), « reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages » (Loi no 2016-1087 du 8 aout 2016), « éga[...]texte imprimé
texte imprimé
Sylvie Dibos-Lacroux, Auteur ; Emmanuelle Vallas-Lenerz, Auteur | Saint-Cloud : Prat éditions | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2017texte imprimé
Droits et obligations du locataire et du bailleur. La signature d'un bail d'habitation (classique, meublé ou saisonnier) entraîne, pour le bailleur comme pour le locataire, des droits et des obligations multiples qu'il est essentiel de connaître[...]texte imprimé
Faire cesser des nuisances sonores. Annuler un compromis de vente. Contester un décompte de charge. Faire constater des malfaçons lors de travaux... En matière de logement, on se trouve souvent en situation de litige avec un voisin, un entrepren[...]texte imprimé
Patricia Gendrey, Auteur ; Agnès Chambraud, Collaborateur | Issy-les-Moulineaux : Prat éditions | 2016Renégocier un prêt immobilier, régler un conflit avec un entrepreneur, rédiger le contrat de location de son bien immobilier... Que l'on soit candidat à la propriété ou déjà propriétaire, l'achat d'un logement est toujours un investissement sur [...]texte imprimé
Patricia Gendrey, Auteur ; Sylvie Dibos-Lacroux, Collaborateur | Issy-les-Moulineaux : Prat éditions | Les Guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2016texte imprimé
Patricia Gendrey, Auteur ; Michèle Auteuil, Collaborateur | Saint-Cloud : Prat éditions | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2017Trouvez les réponses à toutes vos questions : A quelles règles obéit un état des lieux ? Comment se répartissent les charges entre bailleur et locataire ? Qui doit payer les travaux ? Juge ou commission de conciliation : quel est votre interlocu[...]
